Odette Herviaux
Sénatrice du Morbihan

Vice-Présidente
de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidente
du Groupe d’étude Mer et Littoral

Accueil > Travail parlementaire > Collectivités locales mardi 14 août 2012.

États généraux de la démocratie territoriale

Le Sénat a décidé d’ouvrir en décembre 2011 les États généraux de la démocratie territoriale afin de recueillir la parole des élu-e-s sur leurs attentes et leurs propositions pour l’avenir de nos collectivités. Dans le contexte de crise économique et sociale qui frappe durement nos territoires et dans la perspective de la future étape de la décentralisation souhaitée par le président de la République, ce processus participatif et accessible à tous, qui s’inscrit pleinement dans les missions dévolues au Sénat par la Constitution, revêt une importance capitale.

Dans un premier temps, un questionnaire a été élaboré à l’intention des 550 000 élus locaux de notre pays et largement diffusé dans les départements par l’intermédiaire des sénateurs. De janvier à mars 2012, j’ai ainsi régulièrement informé et invité l’ensemble des élus morbihannais à s’exprimer très ouvertement sur les enjeux liés à l’organisation territoriale.

Au terme du délai imparti par le comité de pilotage des États généraux, cette première étape du processus de consultation a permis de recueillir l’opinion de près de 20 000 élus, dont un tiers de maires. Précédant les rencontres nationales des 4 et 5 octobre prochains, qui clôtureront les États généraux de la démocratie territoriale, des rencontres départementales, associant les élu-e-s et les acteurs du développement local, ont lieu au mois de septembre, afin de débattre des résultats de cette enquête et d’entendre les préoccupations des élu-e-s.

Au nom du Sénat, avec mes collègues, MM. Joël LABBÉ et Michel LE SCOUARNEC, nous avons choisi de les organiser à Vannes, le 10 septembre, au Palais des arts (salle du Petit théâtre) de 14h à 18h30 et Pontivy, le 13 septembre, au Palais des congrès (amphithéâtre) de 14h à 18h30 pour permettre au plus grand nombre d’y participer.